L’East African Business Council (EABC) a appelé à un examen et à une réduction du coût du système de timbre fiscal numérique (DTS), qui a été mis en œuvre dans la région pour améliorer la collecte des recettes sur les produits soumis à accises, les principaux défis auxquels sont confrontés les fabricants dans la mise en œuvre du DTS sont le coût des tampons, l’installation de l’équipement et le fonctionnement du système.
L’EABC exhorte les gouvernements des États partenaires de la Communauté de l’Afrique de l’Est (EAC), par l’intermédiaire des autorités fiscales, à prendre des mesures rapides pour réduire les coûts du timbre fiscal numérique (DTS) en révisant les contrats DTS existants en vue de réduire les frais de timbre d’accise élevés imposés sur fabricants, une analyse récente de l’EABC montre que : Bien que le fournisseur de solutions DTS soit le même dans toute la région, le coût du timbre diffère considérablement dans chaque pays. Les frais de timbre s’ajoutent à la taxe d’accise payable en vertu de la loi sur l’accise respective du pays – il s’agit d’une double imposition pour les fabricants, l’analyse révèle également que le coût des timbres d’accise est réparti de manière disproportionnée entre différents produits sans aucune justification. Le coût des timbres payés par les fabricants revient au fournisseur/fournisseur DTS « étranger » et non à l’administration fiscale du gouvernement, la réduction des coûts améliorerait la conformité des petits fabricants aux réglementations DTS, améliorerait la durabilité et stimulerait davantage la collecte des recettes. Un prix relativement bas et uniforme pour le DTS permettrait aux entreprises d’adopter plus facilement la nouvelle technologie. Une étude récente commandée par la Confédération des industries de Tanzanie (CTI) montre que le coût d’acquisition moyen du système d’impression numérique était d’environ 634 000 USD pour la bière et 21 567 USD pour les boissons non alcoolisées.
L’EABC exhorte les autorités fiscales à explorer la propriété du système de timbre fiscal numérique via le modèle Build, Operate and Transfer (BOT) pour limiter la fuite des capitaux. À long terme, le système DTS ne devrait imposer aucune charge financière aux fabricants.
